Déposée le 19 septembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C&C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AR-14 »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C&C domicilié(e) 6 rue Viviani,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 493 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C&C domicilié(e) 6 rue Viviani,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C&C SARL - 6 rue Viviani,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France - SIREN 487493439
C&C - 6 rue Viviani,63100 CLERMONT-FERRAND - 63100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Logiciels de jeux ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc) ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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